Sur cette page
- Quand l’Alberta exige un plan de protection contre les chutes
- Ce que l’article 140 exige dans le plan
- Le dégagement : montrez vos calculs
- Le sauvetage : « appelez le 911 » n’est pas le plan
- Sur place, revu et à jour
- Existe-t-il un modèle de plan de protection contre les chutes en Alberta?
- Une vérification rapide avant de signer
- La place de RopeDocs
En Alberta, l’employeur doit rédiger un plan de protection contre les chutes pour tout lieu de travail où un travailleur peut tomber de 3 mètres ou plus sans être protégé par des garde-corps. L’article 140 de l’OHS Code énumère six éléments que le plan doit couvrir, et le plan doit se trouver sur le lieu de travail et être revu avec l’équipe avant que quiconque travaille en hauteur.
Quand l’Alberta exige un plan de protection contre les chutes
Les deux conditions de l’article 140(1) de l’OHS Code doivent être réunies : un travailleur peut tomber de 3 mètres ou plus, et il n’est pas protégé par des garde-corps. Si l’une des deux manque, l’article 140 n’exige pas le plan, mais votre évaluation des dangers selon l’article 7 s’applique toujours.
Le plan appartient au lieu de travail, pas à l’entreprise. Selon les directives de l’OHS de l’Alberta, même lorsque plusieurs chantiers ont des dangers, de l’équipement et des procédures semblables, chaque lieu de travail a besoin de son propre plan. Un plan copié du dernier chantier avec une nouvelle adresse passe à côté de l’essentiel.
L’accès sur corde a son propre format : un plan de travail sécuritaire pour l’accès sur corde, selon la partie 41 de l’OHS Code (articles 808 à 810), qui ajoute l’équipe nommément et un plan d’intervention d’urgence. Notre page des exigences présente ces articles pour l’Alberta et les autres provinces et États que nous couvrons.
Ce que l’article 140 exige dans le plan
L’article 140(2) énumère six éléments. Voici chacun d’eux, et à quoi ressemble une entrée utile.
- Les dangers de chute sur le lieu de travail. Pas « travail en hauteur », mais les endroits d’où quelqu’un pourrait tomber : le bord d’attaque du deuxième étage, l’ouverture non protégée du troisième, la plateforme élévatrice à flèche.
- Le système de protection contre les chutes utilisé. Antichute, retenue, limitation de chute, ligne de vie horizontale, filet de sécurité, positionnement ou zone contrôlée. Chaque danger reçoit son propre moyen de maîtrise.
- Les ancrages utilisés. Leur emplacement, ce dans quoi ils sont installés et leurs limites de charge. L’OHS Code fixe des règles de résistance distinctes pour les ancrages permanents et temporaires, alors précisez de quel type est chacun.
- La confirmation que le dégagement sous l’aire de travail est suffisant. Le plan doit confirmer qu’un travailleur qui tombe ne heurterait pas le sol, un objet ou un niveau inférieur. Si le chantier compte plusieurs aires de travail, chacune a besoin de sa propre confirmation.
- Les procédures pour assembler, entretenir, inspecter, utiliser et démonter le système. Le plan peut renvoyer aux instructions du fabricant, à condition qu’elles soient sur le lieu de travail et revues avec les travailleurs.
- Les procédures de sauvetage si un travailleur chute et reste suspendu. Par un système antichute personnel ou un filet de sécurité, en attendant qu’on le descende.
Le dégagement : montrez vos calculs
C’est au quatrième élément que les plans écrivent le plus souvent « confirmé » sans rien derrière. Les directives de l’Alberta comprennent une feuille de calcul pour un système à longe de longueur fixe. Elle additionne la distance entre l’ancrage et le coulisseau plus la longueur de la longe, l’allongement de l’absorbeur d’énergie, l’étirement du harnais et le glissement de l’anneau en D, la hauteur de l’anneau en D au-dessus des pieds du travailleur et une marge de sécurité, puis compare le total à la distance réelle jusqu’à la surface la plus proche en dessous.
Remplissez-la pour chaque aire de travail et gardez les chiffres dans le plan. Si le total dépasse la distance disponible, la réponse est un autre ancrage ou un autre système.
Le sauvetage : « appelez le 911 » n’est pas le plan
L’OHS de l’Alberta est claire : appeler les services d’urgence peut faire partie de l’intervention, mais l’employeur doit quand même disposer d’un moyen de sauvetage sur le lieu de travail, au cas où les secours tardent ou ne peuvent pas atteindre le travailleur. Ses exemples comprennent une nacelle ou une échelle qui peut atteindre le travailleur suspendu avec une personne capable de s’en servir, des sangles de soulagement de suspension sur les harnais, un dispositif autorétractable muni d’un treuil de sauvetage, et des descendeurs d’auto-sauvetage lorsqu’ils conviennent au travail.
Nommez les personnes, l’équipement et l’endroit où il se trouve. Le reste est dans ce qu’un plan de sauvetage pour le travail en hauteur contient.
Sur place, revu et à jour
L’article 140(3) exige que le plan soit disponible sur le lieu de travail et revu avec les travailleurs avant le début de tout travail comportant un risque de chute. L’article 140(4) exige qu’il soit mis à jour lorsque les conditions qui touchent la protection contre les chutes changent : de nouveaux ancrages, un nouveau dispositif aux procédures différentes, ou une tout autre approche.
L’OHS Code ne dit pas comment prouver que la revue a eu lieu. Le modèle de l’Alberta utilise la signature des travailleurs et laisse la méthode à l’employeur. Une liste datée de noms et de signatures, c’est ce que vous voudrez avoir quand quelqu’un la demandera.
Un détail des directives passe facilement inaperçu : les procédures conservées sur un téléphone ou une tablette sont acceptées, à condition de pouvoir les ouvrir sans connexion Internet.
Existe-t-il un modèle de plan de protection contre les chutes en Alberta?
Oui. L’OHS de l’Alberta publie une fiche gratuite avec un modèle, Fall protection plan (GS010), en anglais, mise à jour en février 2023. Elle couvre les six éléments, la feuille de calcul du dégagement et la signature des travailleurs. L’Alberta conseille de l’adapter à votre travail et à votre chantier, et c’est justement ce qu’un modèle vierge ne peut pas faire.
Une vérification rapide avant de signer
- Chaque danger de chute nomme-t-il un endroit précis de ce chantier?
- Y a-t-il un moyen de maîtrise pour chaque danger, et non un seul pour tout le travail?
- Chaque ancrage indique-t-il où il se trouve et à quoi il est fixé?
- Les calculs de dégagement sont-ils écrits pour chaque aire de travail?
- La section sauvetage nomme-t-elle des personnes et de l’équipement présents sur le chantier aujourd’hui?
- L’équipe l’a-t-elle revu, et cette revue est-elle datée et signée?
La place de RopeDocs
RopeDocs ne rédige pas le plan à votre place. Il garde ensemble les documents qui l’entourent : l’évaluation des dangers, le plan de sauvetage et les signatures de l’équipe, remplis sur un téléphone au chantier, même sans réseau, et classés en PDF daté à la synchronisation. Voyez comment le JHA et le FLHA s’ajoutent au plan, ou essayez-le avec l’essai gratuit.



